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Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
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Le site
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La plateforme
L'accès à la plateforme Stageway (stageway.io) est régi par une entente distincte conclue avec chaque client. Ces conditions ne vous donnent aucun droit d'utiliser la plateforme.
Propriété intellectuelle
Le nom Stageway, le logo, les textes, les visuels et le code du site appartiennent à Stageway Inc. Vous ne pouvez pas les reproduire ou les réutiliser sans notre autorisation écrite.
Utilisation permise
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- nuire au fonctionnement ou à la sécurité du site ;
- extraire son contenu de façon automatisée ;
- l'utiliser à des fins illégales ou trompeuses.
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Aucune garantie
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Responsabilité
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Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Les tribunaux du district judiciaire de Montréal sont compétents.
Modifications
Nous pouvons modifier ces conditions. La date en haut de la page indique la dernière version.
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Stageway Inc., 300-204, rue du Saint-Sacrement, Montréal (Québec) H2Y 1W8, Canada